Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTAL PROVENCE
BONIFASSI Joseph

Numéro de dépôt :
1185292
Date de dépôt :
05/10/1981
Lieu de dépôt :
NICE

Présentation de la marque CRISTAL PROVENCE

Déposée le 5 octobre 1981 par BONIFASSI Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CRISTAL PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONIFASSI Joseph domicilié(e) 37, av. de la Bornala, 06200 NICE. - France.

La marque CRISTAL PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CRISTAL PROVENCE est expirée depuis le 5 octobre 1991.

BONIFASSI Joseph a également déposé les autres marques suivantes : RAFOLAY , CRISTAL PROVENCE , CUVEE DES CHATAIGNES , CHARMERAY , FINOQUET , RAFOLAY , FINOQUET , capricey , CAPRICEY


BONIFASSI Joseph - 37, av. de la Bornala, 06200 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Inscription le 6 avril 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°61896 - Publication au BOPI 1992-04-06

Inscription - Concession de licence n°46532 - Publication au BOPI

Vins.